Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GRUISSANOT
Numéro de dépôt :
1075347
Date de dépôt :
06/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Narbonne
Présentation de la marque LE GRUISSANOT
Déposée le 6 juillet 1978 par CLEMENT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Narbonne), la marque française « LE GRUISSANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE GRUISSANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE GRUISSANOT est expirée depuis le 6 juillet 1988.
CLEMENT Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023